Mentions légales

Cardil – Informations légales d’utilisation du site.

© Cardil – Conception par Cooperanet - Frenchcomp et gestion par Cardil sarl

 

Siège social :

Cardil.fr sarl

Sarl au capital de 7 700 euros

17, rue René Couard

58 150 Pouilly sur Loire

France

RCS Nevers 483 063 764

Droits de propriété intellectuelle :

Droits d'auteur et droits sur les images. Ce site constitue une oeuvre dont Cardil est l'auteur selon les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, dessins, mises en page, images autres que véhicules, sont la propriété de Cardil. Les reproductions, sur tous supports, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage commercial, qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits des marques

L’appellation Cardil et le logo Cardil sont une marque déposée par la société Cardil sarl  à l’ INPI. Toutes tentatives d’utilisation des marques et nom de domaines non autorisées seront considérées comme un délit de contrefaçon et puni selon la loi en vigueur sur le territoire français. D'autres marques sont également citées dans ce site. Elles sont utilisées par Cardil comme simple indication de produits. La société Cardil n’a aucun rapport direct ou indirect avec ces autres marques mentionnées et ne peut revendiquer aucun droit dessus. 

Informations sur les produits et services

Tous les visuels constituent une présentation générale des produits et services de Cardil distribués en France Métropolitaine. Cardil se réserve le droit de modifier les informations figurant sur son site Internet, notamment relatives aux prix, caractéristiques techniques et aux équipements et options des modèles présentés, à tout moment et sans préavis.

Données personnelles :

La navigation dans ce site ne nécessite aucune divulgation de votre identité ou informations vous concernant. Les informations recueillies par le biais des formulaires en ligne sont exclusivement pour l’usage de la société Cardil et exploitées à des fins d’analyses ou avec votre accord pour des propositions commerciales concernant uniquement la société Cardil. Ces informations sont confidentielles et conservées par Cardil. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données. La société Cardil ne divulguera sous aucune forme ces informations à des tiers. Toutes demandes d’accès ou de rectification devront être demandées par écrit à l’adresse du siège social ou par e-mail à l’adresse Cardil@Cardil.fr

Liens hypertextes :

La mise en place dans un site commerciale d'un lien hypertexte  vers le site www.Cardil.fr  nécessite une autorisation préalable écrite de Cardil. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site www.Cardil.fr. Cette autorisation n’engage en rien la société Cardil sur les contenus proposés par les sociétés émettrices de ces liens.

Limitation de responsabilité :

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas la société Cardil  ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations contenues sur ce site correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme contractuelles car des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Droit applicable :

Les présentes Conditions Générales visibles dans le site sont soumises au droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Nevers sera seul compétent.

Mise à jour des conditions générales :

Cardil se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.